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Tableau du calcul des taux de taxes au Canada

Les taxes de vente canadiennes comprennent la taxe de vente provinciale (TVP), la taxe de vente du Québec (TVQ), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente harmonisée (TVH), cette dernière étant une combinaison de la TVP et de la TPS dans certaines provinces.

  • La TPS s’applique à la plupart des produits et services fabriqués au Canada; certaines exceptions peuvent toutefois s’appliquer.
  • La TVP est une taxe qui s’applique aux ventes au détail et elle est exigée lorsqu’un bien ou un service est acquis à des fins personnelles ou commerciales, à moins qu’une exception s’applique.
  • La TVH s’applique généralement aux mêmes produits et services que la TPS. Les provinces participantes (Nouveau-Brunswick, Terre-Neuve-et-Labrador, Nouvelle-Écosse, Ontario et Île-du-Prince-Édouard) ont harmonisé leurs TVP et TPS en vue d’appliquer la TVH.
  • Au Québec, les principales taxes de vente sont les suivantes :
    • La TPS, calculée au taux de 5 % du prix de vente.
    • La TVQ, calculée au taux de 9,975 % du prix de vente, à l’exclusion de la TPS.
OVINCE TAXE DE VENTE APPLICABLE TPS1 TVH1 TVQ2 TVP3 TOTAL
Alberta TPS 5 %       5 %
Colombie-Britannique TPS + TVP 5 %     7 % 12 %
Île-du-Prince-Édouard TVH   15 %     15 %
Manitoba TPS + TVP 5 %     8 % 13 %
Nouveau-Brunswick TVH   15 %     15 %
Nouvelle-Écosse TVH   15 %     15 %
Nunavut TPS 5 %       5 %
Ontario TVH   13 %     13 %
Québec TPS + TVQ 5 %   9.975 %   14.98 %
Saskatchewan TPS + TVP 5 %     6 % 11 %
Terre-Neuve-et-Labrador TVH   15 %     15 %
Territoires du Nord-Ouest TPS 5 %       5 %
Yukon TPS 5 %       5 %

 

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Publié il y a  10 mois  par  Bianca da Silveira De Amorim
#1948 45 vues Modifié il y a  2 mois 

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